摘要 |
<P>A.PETITE MACHINE ELECTRIQUE, NOTAMMENT PETIT MOTEUR, POURVUE D'UNE PLAQUE PORTE-BALAI EN UNE MATIERE SYNTHETIQUE ELASTIQUE, PORTANT DES MOYENS POUR RECEVOIR ET MAINTENIR DES ELEMENTS DE CONSTRUCTION OU D'EQUIPEMENT TELS QUE DES BOBINES DE BLOCAGE, DES CONDENSATEURS, DES THERMO-RUPTEURS ET ANALOGUES.</P><P>B.MACHINE CARACTERISEE EN CE QUE LA PLAQUE PORTE-BALAI 10 COMPORTE AU MOINS UN EPAULEMENT DE CRANTAGE POUVANT SE DEVIER ELASTIQUEMENT, AUQUEL EST ASSOCIE UN CONTRE-EPAULEMENT DE CRANTAGE PREVU SUR L'ELEMENT DE CONSTRUCTION OU D'EQUIPEMENT 32 A FIXER DANS SA POSITION.</P><P>C.DISPOSITIF APPLICABLE A DE PETITS MOTEURS ELECTRIQUES.</P>
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