摘要 |
<P>a. Mécanisme de pivotement réglable. </P><P>b. Il comprend un socle fixe propre à être fixé à l'un des éléments constitutifs du châssis de support, un socle mobile placé sur ledit socle fixe, un pivot faisant saillie à partir du socle mobile en sens opposé au socle fixe et destiné à venir en prise avec le panneau vitré de la fenêtre, des moyens de guidage pour contraindre le socle mobile à subir un déplacement par rapport au socle fixe dans des limites fixées dans la direction longitudinale dudit élément de châssis de support, des moyens de réglage pour déplacer de façon réglable le socle mobile par rapport au socle fixe au moins dans la direction longitudinale dudit élément de châssis de support et des moyens pour fixer ledit socle mobile audit élément de châssis de support par l'intermédiaire du socle fixe en une position désirée du socle mobile par rapport au socle fixe. </P><P>c. Pour fenêtres pivotantes.</P>
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